Mission fiscale
Avec les impôts, ça ne rigole pas !
Définition Larousse de l’impôt : " Prélèvement effectué d'autorité et à titre définitif sur les ressources ou sur les biens des individus ou des collectivités, et payé en argent pour subvenir aux dépenses d'intérêt général de l'État ou des collectivités locales."
Jusque-là, c’est assez clair pour tout le monde. On notera notamment la notion de « prélèvement effectué d’autorité » qui implique qu’on n’a pas tellement le choix, mais ça nous avions bien cru le comprendre !!
Si le contribuable n’a pas le choix de se soustraire à l’impôt, en revanche il est libre d’en définir la base de calcul à sa guise dans le respect, bien entendu, des textes légaux comme l’indique l’article 34 de la constitution « la loi fixe les règles relatives à l’assiette, aux taux et aux modalités de recouvrement des impositions de toute nature ».
Mais le problème, c’est que les textes fiscaux, il y en a des milliers …. alors il ne faut pas se tromper.
"Les conneries, c'est comme les impôts, on finit toujours par les payer"
Michel Audiard
Notre mission est de faire le tri dans ces milliers de textes fiscaux en vigueur pour ne sélectionner que ceux qui vous sont exclusivement applicables et d’exclure ceux adaptés uniquement à la situation spécifique de votre voisin.
Pour déterminer la base de votre impôt, nous nous appuyons bien évidemment sur votre comptabilité (ce qui confirme l’importance d’une comptabilité bien tenue !).
Les impôts sont très variés, parfois surprenants voire anti-économiques pour certains et souvent perçus comme injustes.
Comme un inventaire à la Prévert, on trouve notamment parmi les plus "réputés" :
- La taxe sur la valeur ajoutée (TVA – CA3 – CA12)
- L’impôt sur les sociétés (IS-2065)
- L’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP-2042-2044-2074)
- La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE 1330)
- La cotisation foncière des entreprises (CFE)
- L’impôt sur la fortune immobilière (IFI – 2725)
Vous avez remarqué ? il n’y a que des abréviations et des chiffres qui ne veulent rien dire !
TVA-CA3-CA12, IS 2065, il semblerait vraiment que le Trésor Public souhaite que vous n’y compreniez rien. Ne vous méprenez pas, il utilise simplement un langage différent du votre.
Notre rôle est de jouer le traducteur entre vous et les impôts, tout au long de l’année mais aussi et surtout lors d’un contrôle fiscal, car dans ce moment-là, nous savons que vous avez besoin encore plus de nous.
Petite confidence, les impôts savent que les experts comptables maîtrisent parfaitement leur langage !
Simulateur d'impôt sur le revenu